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Flash Infos

Des informations utiles issues de la veilles réglementaire, législatives ou de l'actualité ayant un rapport avec la vie et la gestion de votre club.

Les thèmes traités dans les n° sont indiqués par une X

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Date Origine de l'information Sujets concernés
Actualité Législation Réglementation
1 15/12/2008   X   Catastrophes naturelles : délai de déclaration
2 15/01/2009     X Aides à l'embauche : une association est une entreprise et a les même aides
3 15/02/2009   X   Obligation de déclarer les puits et forages même existants