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Les Documents

Sécurité des piscines du 04/01/2003

 

Encadrement des activités physiques et sportives

 

Comment adhérer à une association

Rapport d'activité 2001-2002

Subvention informatique 2002

Programme de la commission pour 2002

Rapport d'activités 2000-2001

Analyse statistique des licences "clubs" (2000)

Rapport d'activités 1999-2000

Analyse et réflexions sur la chute des licences (1998)

Loi du 1er juillet 1901

 

Fiscalité des associations

 

Les Formulaires

Demande de dossier "1 club - 1 connexion Internet"

Commande de pavillon FFN

Dossier Concours Association

Règlement Concours Association

Notice intérêts d'emprunts

Dossier de demande de subvention

Feuille de remboursement de frais

 

Les Comptes-rendus

C.R. de la CC du 23/11/2002

C.R. de la CC du 25/05/2002

C.R. de la CC du 09/03/2002

C.R. de la CC du 10/11/2001

C.R. de la CC du 05/05/2001

C.R. de la CC du 27/01/2001

C.R. CCN du 23/09/2000

 

Les Archives

C.R. de la C.C. du 22/09/2000

C.R. de la C.C. du 15/04/2000

C.R. de la C.C. du 19/02/2000

Etat de la comptabilité 1998/1999

 

C.R. de la C.C. du 18/12/1999

C.R. réunion de la Commission du Plan du 23/10/1999
vue par la C.C.

Rapport de la C.C. au congrès du 25/09/1999

C.R. de la C.C. du 24/09/1999

C.R. de la C.C. du 17/04/1999

C.R. de la C.C. du 06/02/1999

Programme de la commission pour 2000

Rapport d'activité de la 1998-1999